Centre privé de règlements des litiges
Tribunal Arbitral
Tous les soirs Monsieur B. a du mal à dormir. De l’autre coté du mur de sa chambre, Madame V. a fait des travaux. Dans son appartement elle a déplacé la salle de bain. Désormais la baignoire se trouve juste de l’autre coté de la cloison contre laquelle est placé le lit de son voisin. Mais le mur qui sépare les deux appartements contient désormais des canalisations et supporte la robinetterie : la pièce est plus bruyante qu’elle ne l’était et le mur a perdu en isolation...
Alors, tous les soirs il frappe avec rage contre la cloison pour manifester son mécontentement tandis qu’elle, exaspérée, prend des bains de plus en plus tardifs et monte le son de sa chaîne hi-fi pour couvrir le bruit des coups...
Monsieur B., au bord de la dépression, se tourne vers la justice.
Malheureusement les nuisances sonores sont difficiles à démontrer. Aussi, sur les conseils de son avocat, a-t-il recours aux services d’un huissier. Ce dernier confirme que le bruit dans la chambre de son client, entre minuit et 2 heures du matin, est effectivement de nature à empêcher de dormir toute personne normalement constituée. Délesté de 350 euros, mais fort de ce constat, Monsieur B. demande à son avocat (1200 euros) d’assigner sa voisine pour trouble anormaux de voisinage devant le TGI.
L’audience a lieu 8 mois plus tard. Le 9 e mois, le juge rend enfin sa décision : Madame V. doit faire cesser le trouble et verser 2000 euros à Monsieur B. au titre de dommages intérêts.
Madame V. fait immédiatement appel. Et Monsieur B. ne dort toujours pas...
Monsieur B. demande l’arbitrage de Justice privée.
Notre médiateur prend contact avec sa voisine. Il parvient à la convaincre de se joindre à la procédure en utilisant les arguments suivants : Monsieur B. prend à sa charge la totalité des frais d’arbitrage et renonce à solliciter l’indemnité à laquelle, en cas de défaite devant un juge classique, elle sera immanquablement condamnée.
Une semaine plus tard, l’arbitre désigné organise un rendez-vous sur place en présence des deux voisins. Il constate que le bruit est effectivement insupportable et que le trouble anormal de voisinage est bien constitué.
Madame V. qui entre pour la première fois dans l’appartement de son voisin, ne peut que se rendre elle-même à l’évidence.
Immédiatement l’arbitre ordonne à Mme V. de faire les travaux nécessaires (1000 euros). Quinze jours plus tard les travaux sont terminés. Monsieur X retrouve le sommeil. Les voisins réapprennent à se saluer dans les escaliers.
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